recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue la pièce n°3 ...
Nota : Conformément à l'article R 123.22 du CCH et GE2 §1 du règlement de sécurité tout dossier concernant une demande de permis de construire.
informations nécessaires à la vérification de la conformité aux règles de sécurité et d'accessibilité en application des articles R. 111-19-17 et R. 123-22
Cette notice descriptive de sécurité comprend les dispositions Conformément aux dispositions des articles R 123-22 à R 123-26 R 123-34 et R 123-35 du ...
La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) dossier destiné à la vérification de la conformité aux règles de sécurité incendie:.
La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue vérifier la conformité des ERP aux règles d'accessibilité et de sécurité ...
La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue vérifier la conformité des ERP aux règles d'accessibilité et de sécurité ...
dispositions réglementaires relatives à la sécurité incendie La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue la pièce n°3 ...
Jan 7 2014 Le Maire est le responsable de la sécurité sur sa commune. ... La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue ...
Notice descriptive d'accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite La présente notice descriptive (article R.123-22 du CCH et GE 2 §1) ...