LOI N°911 SESSION EXTRA AVRIL 2012
en sa séance plénière du vendredi 13 avril 2012 le projet de loi n° 911/PJL/AN dont la teneur suit transmet les procès-verbaux des élections au Conseil.
Procès-verbal dune séance du Comité exécutif de la Ville de
EXÉCUTIF DU 24 AVRIL 2012. Il est unanimement résolu d'approuver le procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 24 avril 2012 tel que soumis par
Compte rendu séance
Procès-verbal de la séance du Conseil de la faculté tenue le vendredi 28 septembre 2012 à 13 h 30 dans la 27 avril 2012 – [FC-12-13-01].
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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 13 avril 2022. Affiché le 15 avril 2022. Nombre de Conseillers : 15 – En exercice : 13.
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24 mai 2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2012 est adopté à ... Celui-ci reçu le 13 avril 2012
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21 mars 2012 2012;. 4.2 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du comité ... du tourisme gaspésien 2012 le 13 avril à Petite-Vallée;.
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26 avr. 2012 Collège délibératif des 29 mars 5 et 11 avril 2012 ... Actes et prestations : actualisation : ALD 13 : maladie coronarienne.
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12 avr. 2012 Madame Emeline LE BERE – 13 ème adjointe ... Approbation du procès verbal de la séance du 15 février 2012 : à l'unanimité.
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13 avr. 2012 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012 ... Adoption des procès-verbaux des séances du 2 et du 23 février 2012.
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18 avr. 2012 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif de la Ville de. Terrebonne tenue le mardi 24 avril 2012 à 15h à l'Hôtel de ...
