DOSSIER DAPPEL DOFFRES POUR LA PRESTATION DE
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AVIS DAPPEL DOFFRE N°001/2019/ POUR LE TRANSPORT
17-Jan-2019 ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES. ARTICLE 2 : CONTEXTE DE LA PRESTATION. ARTICLE 3 ... ARTICLE 11 : DELAI D'EXECUTION DE LA PRESTATION.
CAHIER DES CHARGES de lappel doffres DG ENV.D.2/SER/2009
MODALITES ADMINISTRATIVES. PARTIE 3: ÉVALUATION ET ATTRIBUTION DU CONTRAT. Annexe 1: Formulaire d'informations administratives. Annexe 2: Modèle d'offre
Loi du Pays n° 2017-14 du 13_07_2017-consolidé-1
Section 2 - Exclusions à raison de l'objet des marchés . Section 1 - Commissions d'appel d'offres de la Polynésie française et de ses établissements ...
Le prix dans les marchés publics
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Termes de référence (TdR) pour les achats de services dune valeur
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
1 - Les prestations qui font l'objet des marchés doivent répondre 2 - Le maître d'ouvrage établit avant tout appel à la concurrence ou toute ...
Campagne européenne de communication et de sensibilisation à la
1. CAHIER DES CHARGES de l'appel d'offres ENV.A.1/SER/2009/0048 services de la phase I de la campagne voir la référence 3 en page 2);.
