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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 4

18 févr. 2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 4. URBANISME. Petit-Ivry. 22-24 avenue de Verdun. Délégation du droit de préemption ...



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 2

18 févr. 2016 Le projet envisagé (7 logements) serait constitué d'un immeuble sur la rue Antoine Thomas et de 5 constructions en cascade autour de la sente ...



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 8

18 févr. 2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 8. METROPOLE DU GRAND PARIS. Commission locale d'évaluation des charges territoriales ...



CR ANA CM 7 JUILLET 2016.rtf

7 juil. 2016 Le Conseil Municipal prend acte du Compte-rendu analytique de la séance du 18 février 2016. 3 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES ...



NOTE DE SYNTHESES

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE. St MATHIEU DE TREVIERS. JEUDI 18 FEVRIER 2016 - 19H00. Séance n°2016/02. L'An Deux Mille Seize.



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CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 FEVRIER 2016 Personnel : Point sur la procédure de recrutement d'un Adjoint Technique Territorial en charge.



ORDRE DU JOUR

21 mars 2016 -2 MARS 2016. Séance du Conseil Municipal du 21.03.2016. Nombre de présents 43 absents. 2 excusés. 4. Point 2 Approbation du procès verbal ...



Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 29 février

29 févr. 2016 23 février 2016. Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59. Monsieur Eric PIOLLE Maire



PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du vendredi

18 mars 2016 Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 18 mars 2016. ... Vote du Budget Primitif 2016. 6. Attribution de subventions. 7.



Liberté-Égalité-Fraternité Ville de Teyran Département de lHérault

Extrait du registre des procès-verbaux du Conseil Municipal. Séance du 18 février 2016. Nombre de conseillers en exercice : 27.