???/???/???? Il a pour vocation d'apporter un éclairage juridique pour la définition des orientations d'aménagement et de programmation (OAP). Il récapitule ...
???/???/???? d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLU qu'elle applique et précise ; la politique d'aménagement portée par l'OAP doit donc ...
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PLAN LOCAL D'URBANISME. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION. EXTRAITS : OAP DE LA ZONE AUG « RUE DU SUZOT ». Version avec modifications
Extrait modifié OAP Aménagement. Pages 210 à 212. Page 2. PLUI dU PôLe terrItorIaL de LongUenesse. orIentatIons d'aménagement et de ProgrammatIon.
ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE. PROGRAMMATION (OAP). > Programme. - Superficie : 6 500 m². - Affectation: 100% de logements sociaux.
???/???/???? les orientations d'aménagement et de programmation pour des OAP de. 1 qualité dans les PLU(i). GUIDE. L'agrément du cadre de vie urbain et ...
Pièce n°3 - Orientation d'aménagement et de programmation (OAP). SARL Atelier Sites & Projets – 5 rue de la Marne – 85600 Montaigu. Mars 2018.
???/???/???? orientations d'aménagement et de programmation (OAP) un règlement et des ... Extrait du zonage – Zone 1AUm du PLUi – Commune d'Aguessac.