Certains épargnants déposent leur argent dans une banque commerciale catégorie la plus ancienne de prestataire de ser- vices financiers. Cette banque reçoit
Les définitions qui suivent s'appliquent au présent chapitre : commerce transfrontières de services financiers ou fourniture transfrontières.
Les définitions qui suivent s'appliquent au présent chapitre : commerce transfrontières de services financiers ou fourniture transfrontières de services.
Jul 1 2013 Services bancaires au-delà des succursales /. Banque à distance. Définition : Il s'agit de la prestation des services financiers en.
Les dispositions du code de prestation des services financiers aux non-résidents promulgué par la loi nº. 2009-64 du 12 août 2009 s'appliquent aux banques
Oct 10 2007 sur la définition du commerce des services financiers (1)
l'application de la définition de « service financier » prévue au paragraphe 123(1) de la Loi sur la taxe d'accise (L.R.C. (1985) c.
Le tableau ci-dessous présente la définition des termes. Page 7. Groupe spécialisé de l'UIT-T sur les services financiers numériques: Glossaire des services
Définitions des services financiers mobiles. Pourcentage de marchés en développement où l'argent mobile est offert par région. (décembre 2014).
Oct 14 2019 Objet : Définition des opérations bancaires islamiques et ... Banque Centrale de Tunisie de tout produit ou service financier qu'elles.