Code de la Légion dhonneur de la Médaille militaire et de lordre
1 déc. 2018 l'article R. 32-1 afin de récompenser des carrières hors du ... Ainsi qu'il est dit à l'article 148 de la loi du 31 décembre 1945
Légion dhonneur Médaille militaire Ordre national du Mérite
11 mars 2015 A – CODE DE LA LÉGION D'HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE ... R.8 et R.9). 12. Chapitre III. – Le grand chancelier (art. R.10).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-148 PUBLIÉ
21 sept. 2016 Chevalier de la Légion d'Honneur. Vu le code de l'environnement et notamment les articles L.214-1 à L.214-6 et R.214-1 à R.214-60 ;.
Code de la Légion dhonneur de la Médaille militaire et de lordre
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ARRETÉ PRÉFECTORAL n°16 DCSE SERV 148 Officier de la Légion d'Honneur ... En application de l'article R.555-30 b) du code de l'environnement
délégations de signatures
Le Préfet d'Indre-et-Loire Chevalier de la Légion d'Honneur
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2020-148
4 sept. 2020 Chevalier de la Légion d'honneur. VU le code de la santé publique et notamment les articles L.1416-1
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2022-148
25 févr. 2022 N°75-2022-148. PUBLIÉ LE 25 FÉVRIER 2022 ... Officier de la Légion d'honneur ... Vu le code civil
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
27 oct. 2009 Chevalier de la Légion d'Honneur ... R. 148 A. 102
PREFET DE LA REGION GUYANE Arrêté n°2015148-0004 du 28
28 mai 2015 Chevalier de la Légion d'honneur. Chevalier de l'ordre national du ... Vu le code de la route et notamment les articles R.411-29 à R411-32 ;.
Code d'honneur du légionnaire - legion-etrangerecom
Code de la Légion d’honneur de la Médaille militaire et de l’ordre national du Mérite – Dernière modification le 01 décembre 2018 1 LÉGION D’HONNEUR MÉDAILLE MILITAIRE ORDRE NATIONAL DU MÉRITE MÉDAILLE NATIONALE DE RECONNAISSANCE AUX VICTIMES DU TERRORISME LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION Editions décembre 2018
LÉGION D’HONNEUR
A – CODE DE LA LÉGION D’HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE LIVRE Ier – LÉGION D’HONNEUR TITRE I – Objet et composition de l’ordre : Chapitre I – Organisation générale (art R 1 à R 7) 3 Chapitre II – Le grand maître (art R 8 et R 9) 4 Chapitre III – Le grand chancelier (art R 10) 4
Comment les légionnaires reçoivent-ils le code d’honneur du soldat français ?
Les légionnaires le reçoivent dans leur langue maternelle jusqu’à une parfaite compréhension du français. Chacun le garde dans sa poche, comme un bréviaire. En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles.
Quelle est l'inspiration derrière le code d'honneur du légionnaire ?
En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles. Article 1 Légionnaire, tu es un volontaire servant la France avec honneur et fidélité.
Quelle est la date de mise à jour du code de la Légion d'honneur ?
Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Dernière mise à jour des données de ce code : 01 janvier 2023 Télécharger le code à la date du : 12 Apr 2023 Recherche simple dans le codeRechercher dans le code...
Quelle est la version du livre 1 de la Légion d'honneur ?
« LIVRE I : Légion d'honneur (Articles R1 à R135-6) » Version à la dated'aujourd'huiou du (JJ/MM/AAAA) valider la recherche à la dateVoir les modifications dans le temps Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Version en vigueur au 08 avril 2023 Masquer les articles et les sections abrogés
