Liste des dates de publication dressée conformément à
vingt-trois mars mil neuf cent septante-deux vingt-six juin mil neuf cent mille un
COMMUNE DE CHOISEY
Séance du 24 juin 2014. L'an deux mil quatorze le vingt quatre juin
Extrait du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2014
30 jun 2014 de synthèse adressée le vingt-quatre juin deux mil quatorze (en application des dispositions des articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code ...
COMMUNE DE RIVERY COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
24 jun 2014 L'an deux mille quatorze le vingt-quatre juin
ARRET CIVIL - EXEQUATUR Audience publique du vingt-six juin
Audience publique du vingt-six juin deux mille quatorze. Numéro 40006 du rôle. jugement no I.1137/08 du 24 juillet 2008 rendu par le tribunal de grande.
Les nombres
41 : quarante-et-un / une. 42 : quarante-deux 82 : quatre-vingt-deux. 83 : quatre-vingt- ... un mètre quatre-vingt. 1943 :mille-neuf-cent-quarante-trois.
PV AG 26.11.2012 sans délibés
26 nov 2012 et un) du vingt-quatre juin mil neuf cent nonante et un (annexes au ... juin deux mil sept (annexes au Moniteur Belge du quatorze août.
GROUPE BRUXELLES LAMBERT GROEP BRUSSEL LAMBERT
résidé à Bruxelles le quinze juin mil neuf cent soixante
Compte-rendu conseil 24 juin 2014
24 jun 2014 L'an deux mille quatorze le vingt-quatre juin
Collège des bourgmestre et échevins du douze février deux mil un à
SEANCE PUBLIQUE DU 24 JUILLET 2014. PROCES – VERBAL. Séance du conseil communal du vingt-quatre juillet deux mille quatorze à vingt heures. PRESENTS :.
