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Fiche technique 13 : lexique national durbanisme

27 ????? 2017 Fiche technique 13 : lexique national d'urbanisme. Le décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de ...



REGLEMENT ECRIT

26 ????? 2018 Le règlement peut préciser le tracé et les caractéristiques des voies de ... Le lexique national d'urbanisme ci-annexé permet de définir ...



Plan Local dUrbanisme Intercommunal – Habitat LEXIQUE

19 ???? 2021 Fiche technique 13 : lexique national d'urbanisme. Le décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de ...



Osons

6 ????? 2018 national d'urbanisme et les règlements des plans locaux d'urbanisme ... 6 Cf fiche technique n°13 : Traitement environnemental et paysager ...



Règlement général – dispositions applicables à toutes les zones du

20 ????? 2022 direct depuis la construction principale (source: Fiche technique 13: lexique national d'urbanisme-Ministère de la Cohésion des Territoires) ...



Projet hors PU / extension

Fiche technique 13 : lexique national d'urbanisme. Le décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme.



Fiche 1

Le décret du 28 décembre 2015 officialise d'ailleurs cette technique à deux Dans l'attente de la parution du lexique national de l'urbanisme et ...



TITRE IVe_lexique-arrete25_09_19

25 ????? 2019 Page 13. CONSTRUCTION : (définition issue du lexique national d'urbanisme) : ouvrage* fixe et pérenne comportant ou non des fondations et ...



Autorisation dexploitation commerciale / plusieurs cellules

Fiche technique 13 : lexique national d'urbanisme. Le décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme.



Plan Local dUrbanisme

U et AU 2- Caractéristiques urbaine architecturale