l'entrée en vigueur de l'amendement concernant la Règle 119.2/2 du provenance et les dépenses en fonction de ... b) les remboursements de dépenses.
processus de rédaction ou d'amendement de règles et règle- ments plus rapide et utilisé plus fonctions d'autorités du transport aérien de l'État
4 ????. 2020 ?. (1) Le Secrétaire général fait fonction de Secrétaire du Conseil ... (4) Tous paiements y compris les remboursements de dépenses
13 ????. 2019 ?. Le projet de loi aurait pour effet de resserrer certaines règles applicables aux élus ... des allocations des remboursements de dépenses
8 ??? 2020 ?. règles applicables à chacun des domaines d'action de la commune (budget exercice du mandat
1 ???. 2020 ?. III- Le montant des indemnités de fonction des élus communaux. ... II- Remboursement des frais des membres du conseil municipal dans l' ...
D. Les amendements respectifs sont cités dans les notes de bas de page. Durant le même exercice financier les remboursements de dépenses.
23 ???. 1997 ?. Le premier projet d'amendement prévoit d'incorporer au Règlement financier un nouveau paragraphe 6.8 reflétant l'imputation de dépenses ...
Les règles de consommation des emplois des opérateurs . remboursement une dépense de fonctionnement est engagée par l'organisme bénéficiaire de la.
6 ???. 2000 ?. REGLEMENT FINANCIER ET REGLES DE GESTION FINANCIERE. CALENDRIER ET ETAPES. 12 mai 2000. Le Comité de l'Administration du Budget et des ...