[PDF] Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion





Previous PDF Next PDF



Reglamento Financiero - Financial Regulations - Règlement financier

l'entrée en vigueur de l'amendement concernant la Règle 119.2/2 du provenance et les dépenses en fonction de ... b) les remboursements de dépenses.



Manuel de la réglementation du transport aérien international

processus de rédaction ou d'amendement de règles et règle- ments plus rapide et utilisé plus fonctions d'autorités du transport aérien de l'État



PROPOSITIONS DAMENDEMENT DES RÈGLEMENTS DU CIRDI

4 ????. 2020 ?. (1) Le Secrétaire général fait fonction de Secrétaire du Conseil ... (4) Tous paiements y compris les remboursements de dépenses



Projet de loi no 49 Loi modifiant la Loi sur les élections et les

13 ????. 2019 ?. Le projet de loi aurait pour effet de resserrer certaines règles applicables aux élus ... des allocations des remboursements de dépenses



Le guide du Maire

8 ??? 2020 ?. règles applicables à chacun des domaines d'action de la commune (budget exercice du mandat



Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord

1 ???. 2020 ?. III- Le montant des indemnités de fonction des élus communaux. ... II- Remboursement des frais des membres du conseil municipal dans l' ...



Règlement financier et règles de gestion financière - Table des

D. Les amendements respectifs sont cités dans les notes de bas de page. Durant le même exercice financier les remboursements de dépenses.



Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion

23 ???. 1997 ?. Le premier projet d'amendement prévoit d'incorporer au Règlement financier un nouveau paragraphe 6.8 reflétant l'imputation de dépenses ...



GUIDE DE DECOMPTE DES EMPLOIS DES OPERATEURS DE L

Les règles de consommation des emplois des opérateurs . remboursement une dépense de fonctionnement est engagée par l'organisme bénéficiaire de la.



Amendements au Règlement financier

6 ???. 2000 ?. REGLEMENT FINANCIER ET REGLES DE GESTION FINANCIERE. CALENDRIER ET ETAPES. 12 mai 2000. Le Comité de l'Administration du Budget et des ...



Politique de remboursement des dépenses de fonction et des

Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec OP-1 : Politique de remboursement des dépenses de fonction et des jetons de présence Adoptée par le conseil d’administration de l’A P E S le 4 juin 2010 Révisée le 6 mai 2020 et le 16 avril 2021



P2010-1 POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Modi

FCPQ – Politique de remboursement des dépenses de fonction – Mise à jour : 8 novembre 2022 Sur demande les réservations pour les déplacements en autobus ou train en classe régulière peuvent être effectuées par le siège social de la FCPQ



Remboursement des dépenses - Ordre des pharmaciens du Québec

Le remboursement des dépenses doit être réclamé au moyen d’un relevé de dépenses électronique accessible sur le site https://intranet opq Toute demande de remboursement doit être présentée sur le relevé de dépenses électronique au plus tard dans les 30 jours



Règles sur la rémunération et les autres conditions de

SECTION 4 REMBOURSEMENT DES DÉPENSES Dépenses de fonction 17 Le titulaire d’un emploi supérieur a droit sur production des pièces justificatives mais sans autorisation préalable au remboursement des dépenses occasionnées par l'exercice de ses fonctions entre le 1er avril d'une année et le 31 mars de l'année suivante jusqu'à



Searches related to amendement des règles de remboursement des dépenses de fonction

Recueil des politiques de gestion Page: Émise le: 1 2002-06-21 Pour information : Direction générale du cadre gouvernemental de gestion du personnel Téléphone : 418 528-6227 C T 198208 du 30 avril 2002 DIRECTIVE SUR LE REMBOURSEMENT DE CERTAINES DÉPENSES DE FONCTION DES CADRES CHAPITRE 1 – CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS 1

[PDF] GUIDE D INFORMATION SUR LE HARCÈLEMENT SEXUEL

[PDF] État des îles Wallis-et. LYCEE d É

[PDF] PROPOSITION DE PROJET D'ETABLISSEMENT 2011/2015 LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE

[PDF] les pratiques commerciales, ne pourra pas fournir une information adéquate à son client ni lui délivrer un conseil pertinent, et

[PDF] Conférence de presse BearingPoint SP2C

[PDF] Programme d antidémarreurs éthylométriques

[PDF] AGEFOS PME Ile de France

[PDF] Calculez la somme à épargner en vue de votre retraite

[PDF] Règle 12 régissant la désignation des représentants syndicaux

[PDF] Cycle 2 : la Location Meublée

[PDF] AIRCREW PART FCL. Maj 05/2012 par LGD Document de travail / Stages de remise à niveau FI Commission formation FFA

[PDF] L entretien de réprimande Définition, But et objectif

[PDF] DROIT SYNDICAL EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

[PDF] Contrat Territorial Vienne Aval Comité de pilotage N 2

[PDF] ASSURER L EFFICACITÉ DES RÉGIMES ENREGISTRÉS D ÉPARGNE-INVALIDITÉ