TITRE Ier
22 juil. 2009 LOIS. LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (1).
Recueil commenté des normes et des recommandations
INCIDENCES DE LA LOI DU 21 JUILLET 2009 PORTANT REFORME DE L'HOPITAL ET RELATIVE AUX PATIENTS A LA. SANTE ET AUX TERRITOIRES .
ASSEMBLÉE NATIONALE AMENDEMENT
9 févr. 2009 Cette lacune doit être réparée et le projet de loi portant réforme de l'hôpital et des dispositions relatives aux patients à la santé et ...
modèle de circulaire
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4 avr. 2011 Exposé des motifs du projet de loi n° 1210 portant réforme de l'hôpital relatif aux patients à la santé et aux territoire
Instruction DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS n o 2015-202 du 15 juin 2015
15 août 2015 loi no 2209-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires. Article l.
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Évaluation de la coordination dappui aux soins
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CLS Bellegarde sur Valserine
loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires et reprises dans le Code de la Santé
Axe n°5
13 févr. 2012 En application de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'Hôpital et relative aux Patients à la Santé et aux Territoires ...
