Apr 25 2009 Bulletin officiel n° 47 du 17 décembre 2009. Sommaire ... circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009 (NOR : ESRH0927264C) ...
Aug 22 2022 Avenant n° 15 du 17 décembre 2009 relatif à la prévoyance complémentaire ... Accord du 24 mai 2012 relatif au financement des syndicats.
Jan 28 2010 décembre 2009 à 20H30 au Théâtre de Neuilly 167 avenue ... Avenant n° 1 au marché 2009M33 relatif au lot nº 2:.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009 - DELIBERATION N° 9 / 1. n° 9/24 du 22 décembre 2009 déposée en Préfecture de la Gironde le 24 décembre ...
Dec 17 2009 DEPARTEMENT DU RHÔNE. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du 17 décembre 2009. Délibération n° 2009-1147.
Jan 7 2010 Délibération n° 10836-2009/BAPS/C3D du 17 décembre 2009 approuvant l'avenant n° 7 au contrat de développement Etat -.
Sep 3 2022 Avenant n° 2 du 17 décembre 1996 à la convention collective relatif aux agents de ... Accord du 20 décembre 2000 relatif à la prévoyance. 24.
Dec 14 2009 Circulaire n° 2009/027 du 17 décembre 2009 relative aux archives des ... Arrêté du 24 décembre 2009 portant nomination du chef du ...
Communication de la délibération du Collège communal du 24 décembre 2009. d'approuver l'avenant n° 2 pour un montant supplémentaire de 50.42305 € HTVA.
Apr 15 2015 Avenant n° 17 du 18 décembre 2007 étendu par arrêté n° 2008/GNC du 29 janvier 2008 (JONC ... (JONC n°8371 du 24 septembre 2009). - Avenant ...