Rapport annuel 2011
Dec 31 2011 d'ouverture de l'année judiciaire
Rapport annuel
Oct 7 2011 L-2925 Luxembourg ... Cour
Rapport annuel
Nov 26 2010 2010. Aperçu des travaux de la Cour de justice
LOIS ET RÈGLEMENTS Partie 2
Jun 10 2022 Liste des projets de loi sanctionnés (2 juin 2022) . ... du Grand-Duché de Luxembourg en matière de mobilité étudiante au niveau ...
Structure pour le rapport annuel
Mar 21 2011 Luxembourg for Business - "Propriété intellectuelle"
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Mar 30 1979 Art. 2. L'action publique
Rapport annuel 2010
Jan 29 2010 Avant-propos. 5. I. Historique et évolution du système de la Convention. 9. II. Composition de la Cour. 23. III. Composition des sections.
Rapport préliminaire sur les options méthodologiques pour le
Dans le contexte du Projet de la stratégie du Recensement de 2016 j'ai été engagé par Statistique. Canada en janvier 2011 pour mener une évaluation
1 Tribunal administratif Numéro 27189 du rôle du Grand-Duché de
du Grand-Duché de Luxembourg. Inscrit le 10 août 2010. 2e chambre. Audience publique du 3 octobre 2011. Recours formé par.
Jugement du tribunal administratif du 30 mars 2015
Mar 30 2015 du Grand-Duché de Luxembourg. Inscrit le 20 janvier 2014. 1 re chambre. Audience publique du 30 mars 2015. Recours formé par.
