DOCUMENT DE CIRCULATION POUR ETRANGER MINEUR
ETAT-CIVIL DU PARENT DEMANDEUR Documents attestant de l'exercice de l'autorité parentale sur le mineur : - si les parents sont mariés : extrait d'acte ...
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Demande de document de circulation pour étranger mineur (DCEM) mineur. Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur :.
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
2 mar. 2020 Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur : ? Si parents mariés : extrait d'acte de mariage.
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
8 juil. 2019 Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur : ? Si parents mariés : extrait d'acte de mariage.
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR
Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur pour lequel la demande est souscrite ou qu'il détient un mandat de la.
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
29 mai 2019 Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur : ? Si parents mariés : extrait d'acte de mariage.
TIR DCEM
Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le Certificat de nationalité ou document de voyage du mineur dans le cas où les ...
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Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur : ?. Si parents mariés : extrait d'acte de mariage.
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
29 mai 2019 Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur : ? Si parents mariés : extrait d'acte de mariage.
Liste de pièces justificatives pour la délivrance dun titre de séjour
2 mar. 2020 DCEM Document de circulation pour étranger mineur ... Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur :.
