département de naissance (de 01 à 95 et 2A ou 2B pour la Corse depuis le 1 l'apostille et la traduction des pièces d'état civil établies hors de France.
1 oct. 2021 Département de naissance ou 99 (pour les nés à ... code "INSEE commune" : s'il s'agit d'une adresse en France proscrire la saisie des 2 ...
FRANCE. 390. MAURICE. 995. SANS NATIONALITE. 201. ARABIE SAOUDITE. 328. GABON. 336. MAURITANIE. 394. SAO TOME-ET-PRINCIPE.
portées en marge des actes de naissance pour les personnes nées en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (DOM).
département de naissance (de 01 à 95 et 2A ou 2B pour la Corse depuis le 1er janvier et la traduction des pièces d'état civil établies hors de France.
Département et commune du lieu de résidence Département de naissance (si né en France) ... Hors de la région de résidence actuelle : en métropole.
Département de naissance (si né en France) Indicateur du lieu de naissance ... Hors logement ordinaire (DOM et France métropolitaine).
Département ou pays de naissance (code). Commune ou pays de naissance (libellé) (bénéficiaire domicilié hors de France – retenue à la source).
212. Afghanistan. 303. Afrique-du-Sud. 40401 Alaska. 125. Albanie. 352. Algérie. 130. Andorre. 395. Angola. 42502 Anguilla. 441. Antigua et Barbuda.
Département et commune du lieu de résidence Département de naissance (si né en France) ... Hors de la région de résidence actuelle : en métropole.