C2-D35 RES. : EX-595-3815 24-04-2001 24-04-2001 EX-848-6529
APPROUVE PAR : COMITE EXECUTIF. RES. : EX-595-3815. 24-04-2001. EN VIGUEUR : 24-04-2001. MODIFICATIONS : EX-848-6529. (15-06-2021). RESPONSABILITE :.
(C3-D106) RÉS. : EX-845-6456 1. OBJ ECTIFS DE LA DIRECTIVE
20 avr. 2021 TITRE : DIRECTIVE SUR L'UTILISATION DES SIGNATURES NUMÉRIQUES. (C3-D106). APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-845-6456. EN VIGUEUR :.
RESOLUTION N° AGN/67/RES/12
réglées dans la monnaie en vigueur au pays du siège de l'Organisation. COMPTE TENU
RAPPORT DE LA TRENTE-SEPTIÈME RÉUNION ORDINAIRE DU
19 juil. 2017 Il est convenu de ne pas former de groupe de travail et de ... projet de résolution approuvé par le Comité exécutif et informe qu'il a.
Reglamento Financiero - Financial Regulations - Règlement financier
Les Règles d'application du Règlement financier sont approuvées par le Comité exécutif conformément à l'article 22 alinéa e
TITRE :
C3-D16. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-111-501. 25-10-1977. EN VIGUEUR : 25-10-1977. MODIFICATIONS : EX-219-1219. EX-574-3632. EX-644-4297.
TITRE :
13 jui. 2017 page 1 sur 4. TITRE : DIRECTIVE SUR LES DOCUMENTS NORMATIFS. C3-D100. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS : EX-796-5977. EN VIGUEUR :.
TITRE :
DEMANDE DE PERSONNEL. CODE : C3-D40. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-102-462. 13-06-1977. EN VIGUEUR : 01-09-1977. MODIFICATIONS :.
Résolution N° 3
23 nov. 2021 [d]ans le cas où l'Assemblée générale n'aurait pu approuver le budget le Comité exécutif prendra toutes dispositions utiles
TITRE :
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-102-462. 13-06-1977. EN VIGUEUR : 01-09-1977. MODIFICATIONS : Note : Le texte que vous consultez est une
