+ si 1ère demande : passeport valide sinon extrait d'acte de naissance de – de 3 mois avec filiation ou copie intégrale. - + si renouvellement : ancienne
a fait l'objet de plusieurs réunions entre les élus et les 2 bis rue de la Motte Darvoy ... Copies intégrales ou extraits d'acte de naissance.
Ancienne carte d'identité. • Livret de famille. • 2 photos récentes. • 1 timbre fiscal à 350 F. + Copie intégrale de l'acte de naissance.
17 ??? 2021 de divers travaux (Quatre Clés Montjoie
C V. Copies de documents concernant l'Armée secrète et les FFI . 1940 et règlement des incidents en zone libre 6e rapport d'activité de la Délégation ...
copie intégrale de l'acte de naissance copie acte de naissance
Terrain de loisirs d'1 ha 10a 77 ca clôturé arboré à proximité de la Une copie intégrale de l'acte de naissance de chacun des.
15 ??? 2016 ARTICLE 2: DELAI ET VOIE DE RECOURS. Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai ...
ralentissement général de l'activité économique. Tous les projets présentés en novembre lors d'une réunion publique
16 ??? 2018 Mothe et qui blasonnait « d'or à la bande d'azur ». ... de naissance ancien passeport