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6 sept 2015 PV conseil municipal – Séance du 17 juin 2015. Page 1
ORDRE DU JOUR : • Approbation du procès-verbal du conseil
5 ago 2015 Monsieur le Maire soumet à l'assemblée délibérante le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juin 2015 pour approbation.
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2015. 201506-115. 1.1. Il est proposé par madame la conseillère Françoise Lachapelle.
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17 Juin 2015 à 20h30 le Conseil Municipal de cette Commune
CP Elections Gardanne 2015
mercredi 17 juin 2015. 0. COMMUNE DE GARDANNE. ANNULATION DES ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES 2014. Par décision en date du 9 juin 2015 le Conseil
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DELIBERATION N° 72-2015-05-UR10. DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JUIN 2015. MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE.
St Laurent les Tours le 5 janvier 2001
6 jul 2015 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2015. - Lotissement les Prés de Lascol : proposition d'augmentation du prix de ...
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24 jun 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 juin 2015. PRESENTS : M. François ARIZZI Mme Christiane DARNAULT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015 COMPTE
L'AN DEUX MILLE QUINZE le 23 juin à 20h00
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 août 2015
17 ago 2015 Le 17 août 2015. Province de Québec. Ville de Rimouski. Le LUNDI dix-sept août deux mille quinze à une séance ordinaire du conseil.
