RECUEIL Conseil Ge?ne?ral
31-Dec-2014 Budget primitif 2015. Autorisations de programme. (p. 555). DÉLIBÉRATION n° 304-2014 du 19 décembre 2014. Subvention au titre de ...
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15-Dec-2014 VU le code général des collectivités territoriales. VU le Budget Primitif 2015
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VU la délibération relative au Débat d'Orientation Budgétaire 2015 du Conseil Municipal du. 15 décembre 2014. VU le projet de délibération par lequel Le
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 décembre 2013 relative au Budget Primitif de la commune pour l'année 2014. Vu la délibération du
SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2014
26-Dec-2014 Ce budget primitif 2015 répond aux orientations définies par le conseil municipal à l'occasion du débat d'orientation budgétaire qui a eu lieu ...
COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT (CCTA)
Cette convention qui arrive à échéance le 31 décembre 2014
CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE
Vu la délibération du Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2014 nécessaires sont inscrits au budget primitif 2015 du CCAS chapitre 011
Conseil Exécutif du 12 mai 2015 RAPPORT AU CONSEIL
30-Jan-2015 VU la délibération n° 302/2014 du 19 décembre 2014 approuvant le Budget Primitif de la. Collectivité Territoriale pour l'exercice 2015 ;. VU.
RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE
18-Jun-2015 VU la délibération n° 302-2014 du 19 décembre 2014 approuvant le Budget Primitif de la. Collectivité Territoriale pour l'exercice 2015 ;. VU.
