26 mars 2019 évaluées par l'application d'un barème kilométrique fixé par arrêté du ... https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2185-PGP.html/identifiant=BOI- ...
15 juil. 2020 Régime juridique et fiscal de la prise en charge facultative des frais de vélos sous forme d'une indemnité kilométrique vélo. (C.trav. art.
12 sept. 2012 https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5868-PGP.html/identifiant=BOI-IR-RICI-250-20- ... en fonction d'un barème kilométrique spécifique aux.
28 mai 2021 https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5601-PGP.html/identifiant=BOI-RSA-CHAMP ... versait aux salariés l'indemnité kilométrique vélo prévue par ...
23 juin 2021 Le tarif de la taxe due par les concessionnaires d'autoroutes pour une distance parcourue de 1 000 km est le suivant :.
évalués forfaitairement en fonction d'un barème kilométrique. Celui-ci est spécifique aux bénévoles (http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5868-PGP.html).
Bofip-Impôts n°BOI-IR-BASE-10-10-10-10 relatif à la base d'imposition de l'IR [10] [9] https://www.impots.gouv.fr/portail/simulateur-bareme-kilometrique.
17 mars 2022 Bofip-Impôts n°BOI-BAREME-000003 relatif aux frais de carburant en € au km applicables pour 2021 (http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2095-.
1 mars 2017 g/km première mise en circulation le 1er mars N ;. - caractéristiques du véhicule 2 : prix 35 000 € (TTC)
24 mai 2022 Bofip-Impôts n°BOI-BAREME-000003 relatif aux frais de carburant en ... [9] https://www.impots.gouv.fr/portail/simulateur-bareme-kilometrique.