Article 151 de la Constitution belge
https://csj.be/admin/storage/hrj/art151.pdf
Données chiffrées
Répartition sectorielle de la coopération pour le financement et les investissements .151. 10. Répartition géographique des prêts d'APD (exercice ...
Loi normale
Exercice 1. Le poids moyen de 500 colis entreposés dans un hangar est de 151 kg et l'écart-type est de 15 kg. En supposant que ces poids.
DSI 2019 notice (validé)
résultats de l'exercice qui débute le 1er juillet 2017 et se clôt le 30 juin 2018. 151 septies du CGI) « départ à la retraite » (art. 151.
Budget
Exercice 2009. Exercice 2010. Recettes : planification budgétaire pour l'exercice. 172 140. 151 185. Recettes des subventions de gestion (budget initial).
Présentation PowerPoint
Article 151 septies du CGI : applicable aux cessions de matériel véhicule
COMITE FINANCIER
l'exercice 2012-2013 (FC 151/7). Point 8. Rapport détaillé sur la politique de la FAO en matière de dépenses d'appui (FC 151/8).
PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES
3 nov. 2015 l'exercice clos par la cession ou la cessation d'entreprise. ... A. Déduite du résultat de l'exercice et taxée à ... art 151 septies du CGI.
Résolutions Ordinaires
28 avr. 2022 151 131 932. 0. 0. Adoptée. 80538 %. -. 1. 99
AVIS N°151 – 2022 / BRVM / DG
4 août 2022 AVIS N°151 – 2022 / BRVM / DG. --------------------------------. SAPH CI. --------------. Paiement de dividendes. Exercice 2021.
