May 7 2007 2008 International Union for Conservation of Nature and Natural ... 106. 6. Using the categories. 108. 6.1. Using the IUCN categories in ...
Aug 1 2019 rapport financier du Département des Landes au titre de l'année 2018 ... nets sur la commune de Saint-Geours entre 2008 et 2015 (Insee)
Sep 25 2020 106. 5(1). Fonds d'Equipement des Communes (FEC) ... Arrêté en date du 30 juillet 2020 portant cessation de fonction du régisseur d'avances ...
Mar 29 2021 l'Office Public de l'Habitat du Département des Landes – Remplacement. 106. J-2/2. Désignation d'un Conseiller départemental au sein de ...
Sep 30 2020 juillet 2020
Mar 31 2011 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes – Avril ... n° 2008-263 du 14 mars 2008 et à la loi n° 90-1067 du 28 novembre.
Oct 6 2020 (garanti par le Département des Landes à 70% de la quotité maximale ... 31 juillet 2020 et le compte de gestion doit être transmis avant le ...
Oct 15 2019 du 19 juillet 2019 ;. ENTRE LES SOUSSIGNES. Le Département des Landes. 23
Jul 25 2019 Pays Grenadois et le Département des Landes le 26 juillet 2018 et notamment son ... notamment ses articles 106 et 107 et suivants ;.
Jun 12 2020 Département des Landes lors du Budget Primitif 2020 à « XL HABITAT » ... au 15 juillet 2020 et du 16 juillet au 15 septembre 2020).