1 mars 2014 de mars 2014 l'éditorial du maire est suspendu jusqu'au renouvellement du conseil municipal. Édito du Maire. Madame
24 nov. 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE ... légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... 2014 se décomposant comme suit :.
8 mai 2020 Le compte rendu des séances du conseil municipal doit être affiché ... dans la mairie de la commune nouvelle (article L. 2113-11-1 du CGCT).
Commune de LA VILLE DU BOIS (91). CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 mars 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 26 mars à dix-neuf heures et
28 févr. 2017 COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-sept le vingt-huit février à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal
Séance du 17 décembre 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 17 décembre à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal
Journal municipal d'informations de La Ville du Bois au 1er janvier 2013 de 4 des 5 communes du Cœur de l'Hurepoix
1 août 2020 11 CE 30 avril 1997 Commune de Sérignan
20 mars 2017 réalisées par les communes pour la reprise des concessions et des sépultures échues ou abandonnées (exhumations administratives) ne donnent plus ...
19 juil. 2016 En application de la loi du 11 mars 1957 (art. ... réglementaires il peut être rendu compte de cette analyse préalable dans l'étude ou.