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1 mars 2014 de mars 2014 l'éditorial du maire est suspendu jusqu'au renouvellement du conseil municipal. Édito du Maire. Madame



Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL

24 nov. 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE ... légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... 2014 se décomposant comme suit :.



Le guide du Maire

8 mai 2020 Le compte rendu des séances du conseil municipal doit être affiché ... dans la mairie de la commune nouvelle (article L. 2113-11-1 du CGCT).



Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL

Commune de LA VILLE DU BOIS (91). CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 mars 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 26 mars à dix-neuf heures et 



Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL

28 févr. 2017 COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-sept le vingt-huit février à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal



Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 décembre 2019. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille dix-neuf le 17 décembre à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil Municipal



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Journal municipal d'informations de La Ville du Bois au 1er janvier 2013 de 4 des 5 communes du Cœur de l'Hurepoix



Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord

1 août 2020 11 CE 30 avril 1997 Commune de Sérignan



GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des

20 mars 2017 réalisées par les communes pour la reprise des concessions et des sépultures échues ou abandonnées (exhumations administratives) ne donnent plus ...



Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)

19 juil. 2016 En application de la loi du 11 mars 1957 (art. ... réglementaires il peut être rendu compte de cette analyse préalable dans l'étude ou.