1 déc. 2018 l'article R. 32-1 afin de récompenser des carrières hors du ... Ainsi qu'il est dit à l'article 148 de la loi du 31 décembre 1945
11 mars 2015 A – CODE DE LA LÉGION D'HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE ... R.8 et R.9). 12. Chapitre III. – Le grand chancelier (art. R.10).
21 sept. 2016 Chevalier de la Légion d'Honneur. Vu le code de l'environnement et notamment les articles L.214-1 à L.214-6 et R.214-1 à R.214-60 ;.
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ARRETÉ PRÉFECTORAL n°16 DCSE SERV 148 Officier de la Légion d'Honneur ... En application de l'article R.555-30 b) du code de l'environnement
Le Préfet d'Indre-et-Loire Chevalier de la Légion d'Honneur
4 sept. 2020 Chevalier de la Légion d'honneur. VU le code de la santé publique et notamment les articles L.1416-1
25 févr. 2022 N°75-2022-148. PUBLIÉ LE 25 FÉVRIER 2022 ... Officier de la Légion d'honneur ... Vu le code civil
27 oct. 2009 Chevalier de la Légion d'Honneur ... R. 148 A. 102
28 mai 2015 Chevalier de la Légion d'honneur. Chevalier de l'ordre national du ... Vu le code de la route et notamment les articles R.411-29 à R411-32 ;.
Code de la Légion d’honneur de la Médaille militaire et de l’ordre national du Mérite – Dernière modification le 01 décembre 2018 1 LÉGION D’HONNEUR MÉDAILLE MILITAIRE ORDRE NATIONAL DU MÉRITE MÉDAILLE NATIONALE DE RECONNAISSANCE AUX VICTIMES DU TERRORISME LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION Editions décembre 2018
A – CODE DE LA LÉGION D’HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE LIVRE Ier – LÉGION D’HONNEUR TITRE I – Objet et composition de l’ordre : Chapitre I – Organisation générale (art R 1 à R 7) 3 Chapitre II – Le grand maître (art R 8 et R 9) 4 Chapitre III – Le grand chancelier (art R 10) 4
Les légionnaires le reçoivent dans leur langue maternelle jusqu’à une parfaite compréhension du français. Chacun le garde dans sa poche, comme un bréviaire. En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles.
En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles. Article 1 Légionnaire, tu es un volontaire servant la France avec honneur et fidélité.
Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Dernière mise à jour des données de ce code : 01 janvier 2023 Télécharger le code à la date du : 12 Apr 2023 Recherche simple dans le codeRechercher dans le code...
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