Classification nationale des professions (CNP)
La Classification nationale des professions (CNP) 2011 constitue une mise à jour limitée par les dispositions d'ancienneté des conventions collectives.
La négociation collective en 2020
30 jui. 2021 La première crée une nouvelle branche des entreprises de parfumerie sélective tandis que la seconde convention collective.
Convention collective nationale du personnel des sociétés
25 jan. 2022 Les sociétés coopératives d'HLM dépourvues d'un régime de prévoyance deoivnt mettre en place un tel régime en suavrocnist un ctnroat d' ...
LA NOMENCLATURE CRIS CONVENTIONS REGROUPÉES POUR
Chaque convention collective a un champ d'application défini par les organisations classification en 1991 ; la branche des exploitations frigorifiques ...
La négociation collective en 2019
8 mar. 2019 Trois branches ont conçu des grilles de classification en 2019 ... de l'égalité professionnelle et la mise en place d'un nouvel outil –.
La négociation collective en 2014
6 mar. 2014 Au niveau national et interprofessionnel la nouvelle convention ... branches ont mis en place des garanties de prévoyance incapacité de.
Partie 0 - Sommaire
30 jui. 2011 ANNEXE 3 : LISTE DES CONVENTIONS COLLECTIVES SIGNÉES EN 2010 ... accords sont progressivement mises en œuvre à l'occasion du.
PR ATIQ U ES R H ET R EMU NER ATIO N DE LA FO N C TIO
de la convention collective évolutions pour l'avenir branche des EsH ... la grille de classification par niveaux de la convention collective COOP.
NC 2004 - 0-Sommaire
Bureau des conventions collectives et conflits collectifs Une nouvelle grille de classification a été mise en place le 24 février par les coopératives ...
La négociation collective en 2007
21 nov. 2007 DANS LE CONTEXTE DE MISE EN ŒUVRE DE LA LOI DU 31 JANVIER 2007 ... négociation de branche sur les classifications professionnelles se situe.
