Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Préambule. Article. En vigueur étendu. Dans le cadre de l'accord du 2 juin 1993
2 juin 1993 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE. L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993. IDCC 1631. Brochure 3271. TEXTE INTÉGRAL.
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 art. 1 BO conventions collectives 96-27 étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet
NATIONALE DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR (HPA). ACCORD DE SALAIRE. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu.
professionnel et territorial de la Convention Collective Nationale de l'Hôtellerie de. Plein Air du 2 juin 1993 (code IDCC 1631) tel que défini à l'article
convention nationale 1631 de l'industrie hôtelière de plein air du 5 juillet 1991 ex convention du Var devenue nationale par accord du 2 juin 1993).
27 mai 2020 Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu ; ... de la configuration de la branche de l'hôtellerie de plein air.
Nationale de l'hôtellerie de plein air (HPA). Accord de salaire. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu.
11 Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 accord du 18 janvier 2012 relatif à la pérennisation de l'emploi.
27 déc. 2015 convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 5 ... (BOCC 2015/2) dans le cadre de la convention collective nationale de ...