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Oct 17 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 17 OCTOBRE 2016 – 20 H 30. Conseillers en exercice : 27 - Présents : 19 - Pouvoirs : 5 - Votants ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU 17 OCTOBRE 2016. L'an deux mille seize le lundi 17 octobre à 18 h 30 le Conseil Municipal de la Commune.
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CONSEIL MUNICIPAL. ORDRE DU JOUR. SÉANCE ORDINAIRE DU 17 OCTOBRE 2016 À 20 HEURES. SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE.
Nov 17 2016 Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la ... consultatif Aménagement Durable du Territoire du 17 octobre 2016
Amin REGUIG. Jennifer RENAUDIN. Claude SARRAUTE. Père Philippe SENES. Conseil de quartier Cantepau / Compte-rendu de réunion du lundi 17 octobre 2016.