26 avr. 2016 du Mardi 26 Avril 2016 à 20h30. Date de la convocation du Conseil Municipal : le 20 avril 2016. PRÉSENTS : DARETS Benoît BEGARDS Pascale
26 avr. 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2016. Etaient présents : BADOIL Alain CREUX Géraldine
CONSEIL MUNICIPAL. MARDI 26 avril 2016. Compte rendu. (conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des. Collectivités Territoriales).
SEANCE DU 26 Avril 2016. Le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GRANDJEAN Maire
maire et de conseiller municipal. VU la lettre du 26 avril 2016 de Monsieur le Sous-Préfet de Montargis acceptant la démission.
26 avr. 2016 Vu l'avis daté du 14 avril 2016 du conseil départemental de l'environnement et des ... VU l'avis du Conseil Municipal en date du 26/02/2016.
CONSEIL MUNICIPAL. Réunion du Mardi 26 avril 2016. Président : Monsieur Robert de KERVÉGUEN Maire de Vigny. Présents : Mesdames et Messieurs Claude DUMONT
2016) Geffosses (14 avril 2016)
26 mai 2016 ADMINISTRATIFS. N°21-2016-026. PUBLIÉ LE 26 MAI 2016 ... VU la délibération 191/2015 du conseil municipal de POTHIERES en date du 25 février.
26 mai 2016 Réunion Conseil Municipal 26 Mai 2016. 1/15. Nombre de membres en exercice : 53. Date de la convocation : 20 Mai 2016. Présents : 44.