RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2016-026 PUBLIÉ PDF

26 avr. 2016 du Mardi 26 Avril 2016 à 20h30. Date de la convocation du Conseil Municipal : le 20 avril 2016. PRÉSENTS : DARETS Benoît BEGARDS Pascale

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2016b

26 avr. 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2016. Etaient présents : BADOIL Alain CREUX Géraldine

CONSEIL MUNICIPAL MARDI 26 avril 2016

CONSEIL MUNICIPAL. MARDI 26 avril 2016. Compte rendu. (conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des. Collectivités Territoriales).

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 Avril

SEANCE DU 26 Avril 2016. Le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GRANDJEAN Maire

SOUS-PRÉFECTURE DE MONTARGIS ELECTIONS MUNICIPALES

maire et de conseiller municipal. VU la lettre du 26 avril 2016 de Monsieur le Sous-Préfet de Montargis acceptant la démission.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°07-2016-013 PUBLIÉ

26 avr. 2016 Vu l'avis daté du 14 avril 2016 du conseil départemental de l'environnement et des ... VU l'avis du Conseil Municipal en date du 26/02/2016.

CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Réunion du Mardi 26 avril 2016. Président : Monsieur Robert de KERVÉGUEN Maire de Vigny. Présents : Mesdames et Messieurs Claude DUMONT

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2016) Geffosses (14 avril 2016)