5 mai 2010 Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) ... Vu la décision n°2008/48 en date du 8 avril 2008 par laquelle Monsieur ...
SAINT-DENIS le 29 avril 2010. ARRÊTÉ N° 2010- 1038 /SG/DRCTCV. Autorisant la société Nouvelle Imprimerie Dionysienne à exploiter.
2 jui. 2021 Modifiée par : Délibération n° 58 du 29 avril 2010 relative à ... 3° De transmettre annuellement un rapport au conseil du dialogue social ...
31 mai 2010 Arrêté n° 2010-809 du 29 avril 2010 autorisant l'in stallation ... Vu la délibération du 29 janvier 2010 par laquelle le conseil municipal ...
30 mar. 2017 3. Nombre de conseillers municipaux absents : Nombre de votants : ... délibération du Conseil Municipal n°2010/51 en date du 29 avril 2010.
1 avr. 2010 Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ... l'absence de délibération du conseil municipal de Contremoulins.
25e SÉANCE ORDINAIRE DU 29 AVRIL 2010 A 19 H 3. Tennis-stade municipal : rénovation de 3 courts de tennis et plan de financement.
30 août 2010 Vu le règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 modifié ... code rural et l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 2010.
30 avr. 2010 Arrêté N° 2010-III-038 du 29 avril 2010 ... l'Hérault de M. le Président du Conseil Général de l'Hérault
2 mar. 2011 Par délibération n° 2010-124 en date du 29 avril 2010 le Conseil Municipal a entériné le Contrat de Redynamisation des Sites de Défense.