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zone naturelle non equipee destinee a lurbanisation future a

ZONE NAS. Modification Simplifiée n°1 – Approuvée le 16 avril 2010 vocation principale d'habitation qui peut être urbanisée après modification du plan.



CASSIS

CHAPITRE IV - ZONE NAS - ZONE D'URBANISATION FUTURE La zone NA est une zone à vocation principale d'habitations non équipées ou insuffisamment équipées ...



Partie 2 : justification des dispositions du PLU

\Nas-1datacitadiaeven84- L'affirmation des terres agricoles et naturelles . ... La zone 1AUe : l'urbanisation future à vocation économique .



1 TITRE 1 : RAPPORT DENQUETE ....................................................

7 juin 2017 caractérisée par une vocation principale d'habitat avec une mixité des ... La zone 2AU est une zone non équipée destinée à l'urbanisation ...



III. CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE PROJET D

Six zones NA (zones naturelles insuffisamment ou peu équipées destinées à La zone UC



Plan Local dUrbanisme

13 mars 2019 sdp.conseils / Modification n°2 du PLU / Mars 2019 ... La zone UYb « est une zone non équipée



JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE CHAPITRE

l'urbanisation doit correspondre à un aménagement cohérent intégrant l'ensemble La zone NAs est une zone future de développement destinée à remplir une ...



PLAN LOCAL DURBANISME 2.3

3.2/ Estimation du potentiel foncier à vocation d'habitat



P.L.U.

Analyse de l'étalement urbain ou de la consommation des espaces naturels agricoles Les zones d'urbanisation future à vocation principale d'habitat (NA



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Zone mixte : habitat / activités. Zone de loisirs et de tourism. Zone d'habitat. Zone d'équipements. Espace naturel. Zone d'activités. Activité agricole.