21 sept. 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 21 septembre 2015. 19 h mairie salle consulaire. Le lundi 21 septembre ...
2 nov. 2015 FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES. DELIBERATION N°2015-195 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 21 SEPTEMBRE. 2015. Invité à faire part d'éventuelles ...
telles autorités (cf. avis n° 20134462 du 21 novembre 2013) même s'ils émanent des comptes rendus gynécologiques (avis n° 20155243 du 3 décembre 2015).
15 sept. 2015 Décision du 21 mai 2015 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine ... Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'État de ...
21 sept. 2015 Bureau des Assemblées. Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 201.s. REÇU À LA PRÉFECTURE. 2 5 SEP. 20. POINT N° 3 : COMPTE RENDU.
Dans le cadre de la révision générale du PLU il sera fait appel à un bureau Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2015.
28 sept. 2015 (Direction des Assemblées). 2015/ ... COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 OCTOBRE 2015. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2015.
Mme le Maire donne ensuite lecture du compte- rendu du conseil municipal du 21 septembre 2015 que l' Assemblée APPROUVE à l'unanimité.
13 oct. 2015 Arrêté préfectoral du 21 septembre 2015 relatif aux mesures de police et de ... les comptes rendus l'analyse et le suivi d'événements dans.
21 sept. 2018 Compte rendu de la réunion du Bureau du 21 septembre 2018 ... sera soumis à délibération lors de l'Assemblée générale du 26 octobre.