distorsions. Un système d'AIR ne peut créer de la valeur ajoutée que s'il renforce la transparence et la participation au processus de réglementation
En 2014 pour faire suite à la demande du gouvernement tunisien
2. la création d'un cadre légal et institutionnel permettant de lutter d'un cadre légal favorable à une action publique locale plus transparente et.
Transparence et bonne gouvernance des systèmes d'incitations fiscales. examinées par tout pays soucieux de créer un environnement favorable à tous les ...
21 sept. 2015 contrôle qui régissent dans un cadre historique et géographique ... Dans ce système
Transparence : refléter le principe fondamental et mutuellement accepté de divulgation afin de mettre les politiques les cadres juridiques et institutionnels
Responsabilité intégrité et transparence du système de passation passation des marchés dans le pays ; ii) le cadre institutionnel et la capacité de ...
contrôle prudentiels des banques et des systèmes bancaires. dans le cadre du programme d'évaluation du secteur financier (PESF) pour évaluer.
(CEMLA); Comité de Bâle sur le contrôle bancaire; Comité sur les systèmes de L'(es) objectif(s) ultime(s) et le cadre institutionnel de la politique ...
Responsabilité intégrité et transparence du système de passation passation des marchés dans le pays ; ii) le cadre institutionnel et la capacité de ...