144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF
26-Jun-2009 l'Assemblée Générale de l'Organisation des États Américains a approuvé la résolution. AG/RES.1 (XXXIV-E/07) qui établi un barème de ...
UEMOA - Reglement n°07/2010/CM/UEMOA du 1er octobre 2010
L'Assemblée générale est l'instance suprême de la mutuelle sociale de l'union des mutuelles sociales ou de la fédération
49 CONSEIL DIRECTEUR
13-Aug-2009 ... à titre de suppléants. Le Comité a également approuvé un ordre du jour ... l'Assemblée générale de l'Organisation des États Américains.
loi n°09-0 15 du 26 juin 2009 portant institution du régime d
24-Jul-2009 loi n°09-0 15 du 26 juin 2009 portant institution du régime d'assurance maladie obligatoire. L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté en ...
144e SESSION DU COMITE EXECUTIF
26-Jun-2009 s'aligner sur la décision de l'Assemblée générale des Nations Unies de juillet 2006 résolution A/RES/60/283 de mettre en œuvre IPSAS au ...
144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF
26-Jun-2009 session de l'Assemblée générale des Nations Unies fait état du risque que ... version du code de pratique de l'OMS surtout lors des ...
144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF
Washington D.C.
Page 1 de 19 TRIBUNAL DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES
15-Jan-2014 Abena Kwakye-Berko Greffier par intérim. ONANA c. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE. L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES. JUGEMENT. Conseil du requérant :.
Journal officiel du Mali
24-Jul-2009 L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 11 juin ... approuvé par arrêté du Ministre chargé de la Protection. Sociale.
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel
04-May-2009 document IDB.24/18 puis approuvé par la décision IDB.24/Dec.11 ... résolution 56/201 de l'Assemblée générale
