[PDF] 144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF





Previous PDF Next PDF



144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF

26-Jun-2009 l'Assemblée Générale de l'Organisation des États Américains a approuvé la résolution. AG/RES.1 (XXXIV-E/07) qui établi un barème de ...



UEMOA - Reglement n°07/2010/CM/UEMOA du 1er octobre 2010

L'Assemblée générale est l'instance suprême de la mutuelle sociale de l'union des mutuelles sociales ou de la fédération



49 CONSEIL DIRECTEUR

13-Aug-2009 ... à titre de suppléants. Le Comité a également approuvé un ordre du jour ... l'Assemblée générale de l'Organisation des États Américains.



loi n°09-0 15 du 26 juin 2009 portant institution du régime d

24-Jul-2009 loi n°09-0 15 du 26 juin 2009 portant institution du régime d'assurance maladie obligatoire. L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté en ...



144e SESSION DU COMITE EXECUTIF

26-Jun-2009 s'aligner sur la décision de l'Assemblée générale des Nations Unies de juillet 2006 résolution A/RES/60/283 de mettre en œuvre IPSAS au ...



144 SESSION DU COMITÉ EXÉCUTIF

26-Jun-2009 session de l'Assemblée générale des Nations Unies fait état du risque que ... version du code de pratique de l'OMS surtout lors des ...





Page 1 de 19 TRIBUNAL DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES

15-Jan-2014 Abena Kwakye-Berko Greffier par intérim. ONANA c. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE. L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES. JUGEMENT. Conseil du requérant :.



Journal officiel du Mali

24-Jul-2009 L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 11 juin ... approuvé par arrêté du Ministre chargé de la Protection. Sociale.



Organisation des Nations Unies pour le développement industriel

04-May-2009 document IDB.24/18 puis approuvé par la décision IDB.24/Dec.11 ... résolution 56/201 de l'Assemblée générale

[PDF] La langue uhlisée par notre bureau est l allemand et le français.

[PDF] www.agefice.fr Guide d utilisation des services en ligne 1 S inscrire pour déposer sa demande de financement

[PDF] COURS ET TRIBUNAUX. Recueil réalisé par le. MINISTÈRE D ÉTAT - SERVICE CENTRAL DE LÉGISLATION www.legilux.lu

[PDF] LE PORTAGE SALARIAL APPARITION

[PDF] LE PRIX DANS LES MARCHÉS PUBLICS

[PDF] PERFORMANCE MANAGERIALE

[PDF] PROJET DE LOI TRAVAIL. Plus d emplois, plus de libertés, plus de protections DOSSIER DE PRESSE

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 28 JUIN 2013. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers

[PDF] Nouveautés IRRIS Version 4.0

[PDF] Décision du Défenseur des droits MLD-2014-138

[PDF] Identification sur le site de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'ain

[PDF] Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

[PDF] POLITIQUE EN MATIÈRE INTERCULTURELLE

[PDF] ACCORD CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES BATELIERS RHENANS 1954 / 63

[PDF] SPL Le Voyage à Nantes