2 août 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion financière de ... d) Pour chaque exercice financier (2012 2013
17 mars 2015 conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Au cours des années 2013-2014 Veolia est devenu un groupe.
En conformité à l'article 14.1 du Règlement financier la Conférence sanitaire d) Pour chaque exercice financier (2012
22 juil. 2014 conformément à l'article 8.11 du Règlement financier selon lequel le PBC examine les ... total des frais pour l'année scolaire 2013-2014.
2 août 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion financière de ... d) Pour chaque exercice financier (2012 2013
25 jui. 2010 conforme au Règlement financier et aux Règles de gestion ... Pour chaque exercice financier (2012 2013
28 oct. 2013 SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Reçu à la Présidence de l'Assemblée ... Conformément à l'article 57 paragraphe 2
30 mar. 2016 C. Règlement financier et Règles de gestion financière . ... D. Rapport du commissaire aux comptes pour 2013-2014 .
l'article 4.5 a) du Règlement financier le Comité financier doit être informé de certains transferts de le Comité du Programme en 2013-2014.
23 jan. 2014 Sa domiciliation est prévue à la place financière Casa Finance City. Ainsi et à l?instar de la BAD le « Fonds Afrique 50 » bénéficie de l? ...