Conseil municipal - Séance du 25 Mars 2016- Ordre du Jour. 1 / 2. Ville de Vichy. C O N S E I L M U N I C I P A L. Séance du 25 Mars 2016
DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 2016 et de la commission des finances du 25 mars 2016.
1 févr. 2017 Vu le Code des assurances ;. Vu le Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n°2015 ...
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. MAIRIE DE LA Réunion du Conseil Municipal de Sarre-Union - Séance du 11 juillet 2016 ... Vu le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.
1 oct. 2021 Compte rendu abrégé de la séance du Conseil Municipal du vendredi 24 ... VU la délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2021 relative à ...
21 juin 2018 Les membres du Conseil Municipal approuvent l'ordre du jour avec les amendements ... 25 mars 2016 il donnera un avis collégial averti
25 mai 2018 P.V DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/18- PIERREFEU DU VAR ... VU le décret N°2016-360 du 25 mars 2016 réformant les marchés publics.
18 avr. 2019 du 25 mars 2016. PRECISE que le marché n°MA 19009 pour le lot 2 est un marché de services
25 févr. 2019 Beauvallon-Bartole » est retiré de l'ordre du jour et reporté à ... Vu le Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
M. le Maire demande au Conseil municipal de modifier de l'ordre du jour en Par délibération 2016-028 du 25 mars 2016 le Conseil municipal a validé ...