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REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE VICHY CONSEIL

Conseil municipal - Séance du 25 Mars 2016- Ordre du Jour. 1 / 2. Ville de Vichy. C O N S E I L M U N I C I P A L. Séance du 25 Mars 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016 18 h 00 COMPTE

DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 2016 et de la commission des finances du 25 mars 2016.

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 JANVIER 2017 16 H

1 févr. 2017 Vu le Code des assurances ;. Vu le Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n°2015 ...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. MAIRIE DE LA Réunion du Conseil Municipal de Sarre-Union - Séance du 11 juillet 2016 ... Vu le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.

ville ~rs-le-bel

1 oct. 2021 Compte rendu abrégé de la séance du Conseil Municipal du vendredi 24 ... VU la délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2021 relative à ...

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21 juin 2018 Les membres du Conseil Municipal approuvent l'ordre du jour avec les amendements ... 25 mars 2016 il donnera un avis collégial averti

*05/06/18-01 : Renouvellement intégral de la Commission dAppel d

25 mai 2018 P.V DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/18- PIERREFEU DU VAR ... VU le décret N°2016-360 du 25 mars 2016 réformant les marchés publics.

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

18 avr. 2019 du 25 mars 2016. PRECISE que le marché n°MA 19009 pour le lot 2 est un marché de services

1 CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2019 à 18h00 COMPTE

25 févr. 2019 Beauvallon-Bartole » est retiré de l'ordre du jour et reporté à ... Vu le Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

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M. le Maire demande au Conseil municipal de modifier de l'ordre du jour en Par délibération 2016-028 du 25 mars 2016 le Conseil municipal a validé ...

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