MARCHES PUBLICS D'ASSURANCES. Procédure utilisée13: : appel d'offres (ouvert restreint)
20 juill. 2015 RÈGLEMENT DE CONSULTATION. (RC). Marché à Procédure Adaptée (M.A.P.A). Objet du marché : Mise sous pli de la propagande électorale relative ...
26 sept. 2014 L'information des candidats en procédure adaptée ou négociée . ... les documents de la consultation et les pièces contractuelles du marché.
12 avr. 2022 Règlement de consultation. N° de marché. MP-2022-07. Date et heure limites de réception des offres. Le mardi 12 avril 2022 à 12h00. Service ...
Ex: Un marché de nettoyage (marché de service) est alloti de la façon suivante : Le règlement de la consultation peut en procédure adaptée
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique. Le
31 juill. 2019 MARCHÉ DE PRESTATION DE SERVICES. PROCEDURE ADAPTEE. OBJET DU MARCHÉ : CONFECTION DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET.
29 avr. 2021 La présente consultation en procédure adaptée concerne un marché de services et a pour objet l'ensemble des prestations intellectuelles ...
REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C.. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES. MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE. OBJET DU MARCHÉ : Marché portant sur les travaux d'adressage
7 juin 2019 La présente consultation a pour objet des prestations locales de transport routier livraison de marchandises pour le Centre Hospitalier de la ...