26 sept. 2014 qui transpose la directive 2009/81/CE du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux ...
Fiche 4 Les exclusions de l'article 3 du code des marchés publics mais ne pourra attribuer un marché lorsqu'il est passé selon une procédure adaptée.
Fiche 4 Les exclusions de l'article 3 du code des marchés publics mais ne pourra attribuer un marché lorsqu'il est passé selon une procédure adaptée.
11 oct. 2018 marché. Objet du marché. Date de notification. Procédure de passation. Titulaire ... Martin de Crau - Lot 1 : désamientage. 25/07/2016. MAPA.
6 mars 2014 N° IDSC-2014-15. AUDIT. DES FONCTIONS ACHAT EQUIPEMENT ET LOGISTIQUE. DES FORCES DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA SECURITE CIVILE.
31 juil. 2008 Il est possible de publier un avis de MAPA inférieur à 90000 ... l'année précédente (art. 138 du code des marchés publics) ». 1.
sous-rubrique 42 « Marchés publics passés selon une procédure adaptée prévue par les articles 28 ou 30 du Code des marchés publics » : L'article 28 dispose
procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de peut être passé selon la procédure adaptée régie par l'article 28 du CMP.
Fiche 4 Les exclusions de l'article 3 du code des marchés publics mais ne pourra attribuer un marché lorsqu'il est passé selon une procédure adaptée.
8 juin 2020 Article 1: Monsieur Henri LADRUZE est désigné en qualité de commissaire ... Procédure adaptée - Marchés inféneurs à 90 000 euros HT.