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CPER Haute-Normandie 2015 2020

Le Contrat de plan interrégional pour la Vallée de la Seine (CPIER) et le 2014 au premier trimestre 2015 et a fait l'objet d'un avis favorable de l' ...



Rapport pour le conseil régional FÉVRIER 2022 Présenté par

2 Feb 2022 signé le contrat de plan interrégional État-Régions Vallée de la Seine pour la période 2015- 2020. Un premier avenant au CPIER a été signé ...



Contrat de plan État-Région Lorraine

Cette nouvelle génération de contrat de plan a pour ambition d'organiser la convergence des financements en faveur des projets d'investissements d'avenir 



Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Ile-de-France

La programmation 2015-2020 prend en compte les travaux nécessaires pour les interconnexions ferroviaires en premier lieu celles de la ligne 15 Sud. MOBILITE 



Rapport pour le conseil régional DÉCEMBRE 2020 Présenté par

7 Dec 2020 Article 3 : Approuve l'avenant n° 2 formalisant la prolongation du Contrat de Plan interrégional Etat. Régions Vallée de la Seine 2015-2020 ...



Contrat de plan État-Région de Basse-Normandie 2015-2020

(CPIER) qui ont vocation à financer des projets ou démarches ayant une claire valeur ajoutée interrégionale. Il s'agit du CPIER vallée de la Seine du plan 



Haute-Normandie

La nouvelle génération de contrats de plan Etat-Région 2015-2020 accompagne la sera complété par des actions inscrites dans le CPIER Vallée de la Seine.



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Les projets d'infrastructures de transport inscrits dans le contrat de plan inter-régional État-Régions de la Vallée de la Seine et qui ne sont financés ni par 



DÉLIBÉRATION N°CP 2020-417

18 Nov 2020 VU l'avis de la commission des transports et des mobilités ; ... le Contrat de plan interrégional 2015-2020 pour la Vallée de la Seine ;.



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Le projet de contrat de plan État-Région (CPER) Haute-Normandie 2015-2020 soumis à l'autorité environnementale objet du présent avis