CPER Haute-Normandie 2015 2020
Le Contrat de plan interrégional pour la Vallée de la Seine (CPIER) et le 2014 au premier trimestre 2015 et a fait l'objet d'un avis favorable de l' ...
Rapport pour le conseil régional FÉVRIER 2022 Présenté par
2 Feb 2022 signé le contrat de plan interrégional État-Régions Vallée de la Seine pour la période 2015- 2020. Un premier avenant au CPIER a été signé ...
Contrat de plan État-Région Lorraine
Cette nouvelle génération de contrat de plan a pour ambition d'organiser la convergence des financements en faveur des projets d'investissements d'avenir
Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Ile-de-France
La programmation 2015-2020 prend en compte les travaux nécessaires pour les interconnexions ferroviaires en premier lieu celles de la ligne 15 Sud. MOBILITE
Rapport pour le conseil régional DÉCEMBRE 2020 Présenté par
7 Dec 2020 Article 3 : Approuve l'avenant n° 2 formalisant la prolongation du Contrat de Plan interrégional Etat. Régions Vallée de la Seine 2015-2020 ...
Contrat de plan État-Région de Basse-Normandie 2015-2020
(CPIER) qui ont vocation à financer des projets ou démarches ayant une claire valeur ajoutée interrégionale. Il s'agit du CPIER vallée de la Seine du plan
Haute-Normandie
La nouvelle génération de contrats de plan Etat-Région 2015-2020 accompagne la sera complété par des actions inscrites dans le CPIER Vallée de la Seine.
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Les projets d'infrastructures de transport inscrits dans le contrat de plan inter-régional État-Régions de la Vallée de la Seine et qui ne sont financés ni par
DÉLIBÉRATION N°CP 2020-417
18 Nov 2020 VU l'avis de la commission des transports et des mobilités ; ... le Contrat de plan interrégional 2015-2020 pour la Vallée de la Seine ;.
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Le projet de contrat de plan État-Région (CPER) Haute-Normandie 2015-2020 soumis à l'autorité environnementale objet du présent avis
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