janvier 2016 adopté en vertu de la Loi sur l'organisation territoriale municipale (L.R.Q.
https://www.boe.es/buscar/pdf/2003/BOE-A-2003-17643-consolidado.pdf
25 oct. 2016 Les données de population de 2016 correspondent à la population au 1er janvier 2016 selon le décret 1125-2015 adopté le 16 décembre 2015.
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Québec au 1er juillet 2015 (décret 1125-2015) jusqu'à une population de 1 000 habitants et ensuite par une autre régression linéaire pour la.
18 oct. 2017 ... du rapport financier (RF) des municipalités4 ainsi que du décret de ... à la population au 1er janvier 2016 selon le décret 1125-2015.
Population estimée au 1er juillet 2015 par l'Institut de la statistique du Québec (décret 1125-2015 du 30 décembre 2015). 4. Article 368 de la LERM.
*Gazette officielle du Québec décembre 2015
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7 juil 2020 · Décret n° 2-20-396 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) approuvant le contrat conclu le 3 juin 2020 entre le Royaume du Maroc et la Banque
Décret 1125-2015 16 décembre 2015 CONCERNANT la population des municipalités locales des villages nordiques et des arrondissements pour l'année 2016
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Décret gouvernemental n°72 du 2 août 2004 concernant la maitrise de l'énergie (version arabe - PDF); Loi N°2013-54 du 30 Décembre 2013 relative à la loi des
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Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première partie - numéro 12 3 4 12 mai 2015 - Arrêté ministériel n°010/G C/MIN/