instaurant une prohibition à l'exportation de biens culturels vers les pays tiers (à la sortie du territoire douanier communautaire) I.1).
21 sept. 2020 Annexe 1 : Partie Associative du Centre Culturel Louis Jouvet ... En cas de deuxième demande de réservation cette dernière sera payante en ...
1 janv. 2021 Les trésors nationaux définis à l'article L. 111-1 du code du ... autorisations de sortie temporaire pour les biens culturels - les trésors ...
6 avr. 2017 Annexe 1 : liste des 86 « cathédrales » de France propriétés de l'Etat ... culturels ainsi qu'à la configuration des lieux où ils se ...
26 sept. 2012 annexe 1 - un formulaire de déclaration pour des rassemblements de personnes dans des manifestations sportives récréatives et culturelles.
8 Désignation selon l'annexe du règlement (CEE) n° 3911/92 1. Je demande par la présente une autorisation d'exportation pour le bien culturel décrit ...
reservation.mlk@annemasse.fr. 1. Service Événementiel et Vie Associative Pour obtenir le formulaire de réservation vous pouvez vous rendre :.
Page 1. Annexe à la demande d'autorisation de sortie temporaire d'un bien culturel. République Durée de la manifestation sur ce lieu : date de début ...
ANNEXE 1 : FORMULAIRE GRANDS RASSEMBLEMENTS. Les sorties sur la voie publique conformes aux usages locaux sont dispensés de cette déclaration.
L'annexe 1 doit être complétée pour toute réservation aux activités restauration J'autorise mon enfant à participer à toutes les activités (culturelles ...