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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 25 SEPTEMBRE 2014. Le Conseil Municipal réuni en séance publique le 25 septembre 2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE
25 sept. 2014 Le jeudi 25 septembre 2014 à 20 heures
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25
25 sept. 2014 du 25 septembre 2014 ... Le Conseil Municipal convoqué le 12/09/14 suivant les dispositions des ... COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 26/06/2014.
Ville dAubière - Conseil Municipal du 25 septembre 2014
25 sept. 2014 Ville d'Aubière - Conseil Municipal du 25 septembre 2014 ... Nous nous sommes rendu compte que sur le cadastre
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014
2 oct. 2014 Le Conseil Municipal a pris acte du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nord-Pas-De-Calais Picardie (second.
Autorisation de signer lavenant n° 3 au contrat Enfance Jeunesse
22 sept. 2014 SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 25 SEPTEMBRE 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 15 SEPTEMBRE 2014.
Remise gracieuse de dettes.
22 sept. 2014 SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 25 SEPTEMBRE 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 15 SEPTEMBRE 2014.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014 17 h
Le Rapporteur donne connaissance au Conseil Municipal des décisions ci-dessous prises par Monsieur le Maire depuis la Séance du 24 juillet 2014 en
Mairie de VERCHAIX
Compte-rendu n°6. Conseil Municipal du 25 septembre 2014 à 20 h. L'an deux mil quatorze Compte rendu d'exercice de délégations du conseil au Maire:.
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25 sept. 2014 Séance du 25 septembre 2014. COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE. L'an deux mil quatorze le vingt-cinq septembre
