BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23-Jan-2017 partie des primes et indemnités perçues par les militaires à solde ... Arrêté du 17 avril 2008 (JO n° 93 du 19 avril 2008 texte n° 35 ;.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 14 du
21-Mar-2014 INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Du 20 janvier 2014. NOR D E F B ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
02-Sept-2019 Le personnel militaire de la marine qui exerce une activité à caractère opérationnel ou d'entraînement au combat. est régi par des ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
23-Apr-2021 Référence(s) : - Convention de Chicago du 07 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale (publiée par le décret n° 47-974 du ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du
11-Dec-2015 Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016. PARTIE TEMPORAIRE. Armée de terre. Texte 21. CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
17-Jul-2020 Les conditions médicales et physiques d'aptitude sont vérifiées préalablement à la signature d'un contrat au titre de la marine nationale ou ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 129 du 1 août 2019 Du 18 juillet 2019 ... de l'état militaire et par la complémentarité entre les composantes militaires et ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
28-Jun-2019 relative à l'engagement et à l'emploi dans la réserve opérationnelle de la marine nationale. Du 27 mai 2019.. Page 2. DIRECTION DU PERSONNEL ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
23-Oct-2020 113 texte n° 26). - Circulaire n° SE 1 2014-2 du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique d'Etat ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE Le commandant de base de défense (COMBdD) est un officier général ou un officier ...
