COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 AVRIL 2010
5 mai 2010 Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) ... Vu la décision n°2008/48 en date du 8 avril 2008 par laquelle Monsieur ...
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SAINT-DENIS le 29 avril 2010. ARRÊTÉ N° 2010- 1038 /SG/DRCTCV. Autorisant la société Nouvelle Imprimerie Dionysienne à exploiter.
Code du travail de Nouvelle-Calédonie - Partie règlementaire -
2 jui. 2021 Modifiée par : Délibération n° 58 du 29 avril 2010 relative à ... 3° De transmettre annuellement un rapport au conseil du dialogue social ...
(RAA n° 05 du 31 mai 2010)
31 mai 2010 Arrêté n° 2010-809 du 29 avril 2010 autorisant l'in stallation ... Vu la délibération du 29 janvier 2010 par laquelle le conseil municipal ...
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30 mar. 2017 3. Nombre de conseillers municipaux absents : Nombre de votants : ... délibération du Conseil Municipal n°2010/51 en date du 29 avril 2010.
N° 3 - Mars 2010 du 1er avril 2010
1 avr. 2010 Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ... l'absence de délibération du conseil municipal de Contremoulins.
1 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES
25e SÉANCE ORDINAIRE DU 29 AVRIL 2010 A 19 H 3. Tennis-stade municipal : rénovation de 3 courts de tennis et plan de financement.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 août 2010 Vu le règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 modifié ... code rural et l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 2010.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de lHérault SOMMAIRE
30 avr. 2010 Arrêté N° 2010-III-038 du 29 avril 2010 ... l'Hérault de M. le Président du Conseil Général de l'Hérault
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2 mar. 2011 Par délibération n° 2010-124 en date du 29 avril 2010 le Conseil Municipal a entériné le Contrat de Redynamisation des Sites de Défense.
