CONSEIL SYNDICAL. SEANCE DU 09/11/2016. DELIBERATION N°CS-2016/25. OBJET: Prime exceptionnelle aux agents du SAGYRC. L'an deux mille seize le neuf novembre
francs avant la présente séance s'est réuni au siège du syndicat en Mairie de SAGYRC - Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
francs avant la présente séance s'est réuni au siège du syndicat en Mairie de SAGYRC - Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
restent à la charge de la collectivité qui en fait la demande. SAGYRC Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
9 nov. 2016 N°25-2016-046. PUBLIÉ LE 9 NOVEMBRE 2016 ... 25-2016-11-02-016 - Composition conseil communautaire CC Pays baumois (3 pages). Page 108.
13 mars 2017 de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale ... Le Conseil d'administration à sa 328e session (novembre 2016)
29 mai 2017 et du Comité de la liberté syndicale 18. En novembre 2016 le Conseil d'administration a pris des décisions concernant.
Conseil d'administration. 328e session Genève
9 nov. 2016 LOI n° 2016-886 du 8 novembre 2016 portant Constitution de ... par le Conseil constitutionnel le Président de la République élu.
4 nov. 2016 328e session Genève