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CONSEIL SYNDICAL. SEANCE DU 09/11/2016. DELIBERATION N°CS-2016/25. OBJET: Prime exceptionnelle aux agents du SAGYRC. L'an deux mille seize le neuf novembre
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francs avant la présente séance s'est réuni au siège du syndicat en Mairie de SAGYRC - Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
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francs avant la présente séance s'est réuni au siège du syndicat en Mairie de SAGYRC - Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
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restent à la charge de la collectivité qui en fait la demande. SAGYRC Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 9 novembre 2016.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-046 PUBLIÉ
9 nov. 2016 N°25-2016-046. PUBLIÉ LE 9 NOVEMBRE 2016 ... 25-2016-11-02-016 - Composition conseil communautaire CC Pays baumois (3 pages). Page 108.
Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention
13 mars 2017 de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale ... Le Conseil d'administration à sa 328e session (novembre 2016)
Rapport du Président du Conseil dadministration à la Conférence
29 mai 2017 et du Comité de la liberté syndicale 18. En novembre 2016 le Conseil d'administration a pris des décisions concernant.
Réunions pour le reste de lannée 2016 et pour 2017 et informations
Conseil d'administration. 328e session Genève
·JOURNAL OFFICIEL
9 nov. 2016 LOI n° 2016-886 du 8 novembre 2016 portant Constitution de ... par le Conseil constitutionnel le Président de la République élu.
Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention
4 nov. 2016 328e session Genève
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